STATUTS

 

 

Titre I  :  Objet – Dénomination – Siège – Durée – Moyens d’action

 

Article 1 – Objet

 

Il est formé entre les soussignés et les personnes qui adhèreront aux présentes et rempliront les conditions ci après, une Association régie par la loi du 1ier juillet 1901, adhérente à la Fédération Française de Bridge.

L’association a pour objet de permettre à ses membres la pratique du bridge et de leur faciliter la participation à toutes compétitions organisées par la Fédération Française de Bridge et par elle-même. Elle dispose d’une section « Espoirs du Bridge » dont le responsable est un membre élu du Bureau du club (interlocuteur privilégié du délégué régional « Jeunesse », celui-ci est chargé de mettre en œuvre au sein de l’association, la politique « Jeunesse » du Comité Régional.

 

Article 2 – Dénomination

 

La dénomination de l’association est : Albi Bridge Club (ABC).

 

Article 3 – Durée

 

La durée de l’association est illimitée.

 

Article 4 – Siège

 

Le siège social de l’association est situé Route de Teillet – Stadium Municipal à Albi.

Il peut être transféré en tout autre endroit de la même localité par décision du Conseil d’Administration.

Pour être transféré dans une autre localité, la décision préalable de l’Assemblée Générale Ordinaire est obligatoire.

 

Article 5 – Moyens d’action

 

Les moyens de l’association sont notamment :

                          -     l’organisation de toutes compétitions, épreuves ou manifestations sportives entrant dans le cadre de son activité,

-  le développement de toutes initiatives propres à servir cette activité, en outre, l’organisation de stages, cours de formation.

 

 

Titre II – Composition de l’association

 

Article 6 – Les membres

 

L’association se compose de :

-       membres cotisants,

-       membres associés,

-       membres bienfaiteurs,

-       membres honoraires,

L’admission d’un membre emporte de plein droit pour ce dernier, adhésion aux statuts et au règlement intérieur.

 

Article 7 – Les membres cotisants

 

  Pour être membre cotisant de l’association, il faut avoir acquitté la cotisation fixée par le      

Conseil d’Administration (C.A.) et être détenteur d’une licence fédérale en cours de validité. La demande d’admission d’un mineur doit être accompagnée de l’autorisation de ses représentants légaux.   .

En cas de refus d’admission par le bureau exécutif, les motifs seront indiqués.

 

Article 8 – Les membres associés

 

Sont les personnes physiques licenciées ou affiliées dans un autre Club qui désirent participer régulièrement aux activités de l’Association .Ils sont tenus de s’acquitter d’une redevance fixée annuellement par le C.A.

 

.Article 9 – Les membres bienfaiteurs

 

Le titre de membre bienfaiteur peut être conféré par le Bureau exécutif aux personnes physiques et morales qui concourent aux ressources de l’Association par une contribution exceptionnelle.

 

Article 10 – Les membres honoraires

 

Le titre de Président honoraire, de Vice Président honoraire ou de membre honoraire peut être décerné par le Bureau exécutif aux personnes physiques ou morales qui ont rendu ou rendent des services à l’Association ou qui, par leurs actes, peuvent être utiles à l’association. Ces membres ne sont pas tenus au paiement d’une cotisation.

 

Article 11 – Perte de la qualité de membre

 

La qualité de membre de l’association se perd :

-       par démission signifiée par simple lettre au Président,

-       par la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant au préalable été appelé à fournir des explications,

-       par la radiation prononcée selon les règlements de la Fédération Française de Bridge,

-       par le décès.

La démission, l’exclusion, le décès d’un membre de l’association n’entraîne pas la dissolution de celle-ci qui continue d’exister entre les autres membres de l’association.

 

Article 12 – Rétribution des membres du Conseil d’Administration

 

Les frais qu’ils auront eu à engager pour le compte de l’association leur seront remboursés selon les modalités fixées par le règlement intérieur.

 

Article 13 – L’actif de l’association

 

L’actif de l’association répond seul des engagements contractés en son nom, sans qu’aucun des membres de l’association ou du Conseil d’Administration puisse en être personnellement responsable.

Les membres de l’association qui cesseront d’en faire partie pour une cause quelconque n’ont aucun droit sur l’actif de l’association, celle-ci se trouvant entièrement dégagée vis-à-vis d’eux.

 

Article 14 – Les devoirs de l’association

 

L’association s’engage à :

-       se conformer entièrement aux règlements établis par la Fédération Française de Bridge ou par son Comité Régional,

-       exiger de tous ses membres qu’ils soient détenteurs de la licence fédérale en cours de validité,

-       se soumettre aux sanctions disciplinaires qui seraient infligées par application des dits règlements,

-       s’interdire toute discrimination,

-       assurer la liberté d’opinion ainsi que le respect des droits à la défense,

-       tenir à jour la liste nominative de ses membres indiquant pour chacun d’eux le numéro de licence délivré par la Fédération Française de Bridge,

-       verser à la Fédération Française de Bridge suivant les modalités fixées par les règlements de celle-ci toute somme dont le paiement est prévu par les dits règlements.

 

 

 

                                                      Titre III – Ressources de l’association

 

Article 15 – Ressources

 

Les ressources de l’association se composent :

-       des cotisations versées par ses membres,

-       des droits de table prélevés lors des compétitions,

-       des subventions qui peuvent lui être accordées,

-       des revenus des biens et valeurs appartenant à l’association,

-       des recettes de manifestations non sportives organisées à titre exceptionnel,

-       des recettes de manifestations sportives,

-       des recettes accessoires telles formation, publications,

-       de toutes autres ressources ou subventions non contraires aux lois en vigueur.

 

 

Titre IV – Administration de l’association

 

Article 16 – Le Conseil d’Administration et le bureau exécutif

 

L’association est administrée par un Conseil d’Administration composé de six (6) membres minimum et de neuf (9) membres maximum élus par l’assemblée générale ordinaire pour une durée de six (6) ans, à bulletin secret et à la majorité des membres présents ou représentés.

Les membres honoraires ne peuvent être élus au Conseil d’Administration.

Le vote par correspondance est interdit.

Le Conseil d’Administration se renouvelle par tiers tous les deux (2) ans. Les premiers membres sortants sont désignés par le sort.

Sont seuls électeurs des membres du Conseil d’Administration : les membres âgés de seize (16) ans au moins, et à jour de leur cotisation.

             Sont éligibles au Conseil d’Administration les membres cotisants âgés de dix huit (18) ans      au moins à la date du scrutin

.A chaque renouvellement du C.A.,le C.A. fait appel en son sein  auxcandidatures à la Présidence. Une A.G. (convoquée dans les 3 semaines) élira à bulletins secrets le nouveau Président à la majorité absolue des suffrages exprimés au premier tour et à défaut à la majorité relative au deuxième tour. Celui-ci est élu pour deux ans renouvelables. Le président propose son bureau constitué de :

-       un ou plusieurs Vice Présidents,

-       un Secrétaire,

-       un Trésorier.

Les membres sortants du Conseil d’Administration  ou du bureau sont rééligibles.

En cas de vacance de l’un des membres du Conseil d’Administration, une élection partielle aura lieu à l’Assemblée Générale suivante. Le mandat du membre ainsi élu prend fin à la date d’expiration du mandat du membre remplacé.

 

Article 17 – Réunions du Conseil d’Administration

 

Le Conseil d’Administration se réunit au moins six fois par an sur convocation qui est faite par le Président ou le Vice Président ou à la demande de la moitié des membres qui le composent.

La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour la validité des délibérations du C.A. qui sont prises à la majorité des membres présents. En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.

Trois absences non justifiées aux réunions du Conseil au cours d’une période de douze mois entraînent l’exclusion de ces instances sans recours possible.

Le vote par procuration n’est pas autorisé.

Les délibérations du Conseil d’Administration sont constatées par des comptes-rendus inscrits sur le registre spécial et signées par le Président et le Secrétaire. Les copies ou extraits des comptes-rendus sont signés par le Président et le Secrétaire.

Le C.A. peut convier à ses réunions toutes personnes qualifiées, susceptibles de les éclairer dans leur décision par leurs compétences particulières. Elles n’ont pas voix délibérative.

 

Article 18 – Pouvoirs du conseil d’Administration et du bureau exécutif

 

Le bureau exécutif est en charge des relations avec les pouvoirs publics et la Fédération Française de Bridge.

Il prend en urgence toutes mesures nécessaires à la sauvegarde des intérêts de l’association et du bridge, charge à lui d’en référer au Conseil d’Administration lors de sa prochaine réunion.

Les engagements de dépenses du Bureau exécutif sont limités à une somme maximum unitaire fixée chaque année par le Conseil d’Administration. Au-delà, l’aval du Conseil d’Administration est nécessaire.

Il propose le montant des cotisations.

Il soumet au C.A. puis en Assemblée Générale les comptes ainsi que le budget de l’année suivante.

Le C.A. a tous pouvoirs pour mettre fin au mandat de l’un des membres du bureau. Cette décision devant être adoptée à la majorité des 2/3 des membres présents. Elle sera communiquée à la plus proche Assemblée Générale. Le Président pourvoira à son remplacement dans sa fonction au C.A.

 

Article 19 – Pouvoirs des membres du bureau exécutif

 

Le Président est chargé d’exécuter les décisions du Conseil d’Administration et du Bureau exécutif.

Il ordonne les dépenses.

Il a tous pouvoirs pour ester en justice tant en défense qu’en demande, mais dans ce dernier cas, l’autorisation du Conseil d’Administration est nécessaire.

Il est habilité à signer tous contrats d’emprunts et de travail autorisés par le bureau exécutif ainsi que tous titres de paiement.

Il exerce le pouvoir hiérarchique sur le personnel salarié de l’association.

Il préside les assemblées générales et les réunions.

Il présente le rapport moral à l’assemblée annuelle.

Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un membre du bureau exécutif.

 

Le Vice Président, en cas de vacance, d’absence, d’empêchement du Président, jouit des mêmes pouvoirs que celui-ci.

En cas de cessation de fonction du Président, pour quelque motif que ce soit, il organise dans un délai de 45 jours l’élection du nouveau président qu’il fera ratifier par la plus prochaine assemblée générale.

Il présente le rapport d’activité à l’assemblée générale annuelle.

Les autres attributions particulières du Vice Président sont déterminées par le règlement intérieur arrêté par le Conseil d’Administration et ratifié par l’Assemblée Générale (A.G.)

 

Le Secrétaire Général, rédige les procès verbaux ainsi que la correspondance de l’association.

Il tient à jour le registre spécial ainsi que la liste des membres.

Il est gardien des archives de l’association.

 

Le Trésorier procède :

-       au paiement de toutes les dépenses ordonnées par le Président,

-       à l’encaissement de toutes sommes dues à l’association à quelque titre que ce soit et en donne valablement quittance.

Il est dépositaire des fonds de l’association, il tient la comptabilité selon les normes applicables aux associations.

Il rend compte, sur leur demande, au Conseil d’Administration et au Bureau Exécutif de la situation financière et du niveau de réalisation du budget annuel.

 Il prépare les comptes annuels et  le projet de budget. Il les soumet au Conseil d’Administration à la date d’arrêté.

 

Il expose ces documents arrêtés à l’Assemblée Générale.

 

 

 

Article 20 – Pouvoirs des autres membres du Conseil d’Administration

 

Les attributions des autres membres du C.A. sont déterminées par le règlement intérieur arrêté par le Conseil d’Administration et approuvé par l’Assemblée Générale.

 

 

Titre V – Les Assemblées Générales

 

Article 21 – Composition

 

Les Assemblées Générales, tant ordinaires qu’extraordinaires, se composent des membres cotisants de l’association âgés de 16 ans révolus à la date de tenue des assemblées. Elles se réunissent aux jours, heures et lieux indiqués dans l’avis de convocation adressé par le bureau exécutif.

Article 22 – Convocation

 

L’assemblée est convoquée par le C.A., éventuellement sur proposition du Bureau. Elle peut être également convoquée par le Président, à son initiative ou à la demande du tiers des membres de l’association.

Les convocations sont faites par voie de presse et par voie d’affichage, au siège, vingt jours avant l’A.G.O ou L’A.G.E.

Les convocations comportent l’ordre du jour de l’assemblée arrêté par le C.A.

 

Article 23 – Tenue de l’assemblée

 

L’assemblée est présidée par le Président, à défaut par le Vice Président.

Il est dressé une feuille de présence signée par les membres de l’assemblée en entrant en séance et certifiée par le Président, le secrétaire et un membre de l’assemblée.

 

Article 24 – Procurations

 

Chaque membre de l’assemblée a une voix et autant de voix supplémentaires que de pouvoirs qu’il détient dans la limite de quatre (4) et qui lui ont été donnés par les membres n’assistant pas à l’assemblée.

De la sorte, un membre dispose de cinq (5) voix au maximum.

Le vote par correspondance n’est pas autorisé.

 

Article 25 – L’assemblée générale ordinaire

 

L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an et en cas de nécessité sur convocation extraordinaire.

Elle délibère sur le rapport moral et sur le rapport d’activité.

Elle approuve les comptes de l’année close, vote le budget de l’exercice suivant.

Elle ratifie le montant des cotisations.

Elle délibère d’une manière générale sur toutes questions d’intérêt général et sur toutes celles qui lui sont soumises par le C.A.

Elle procède à l’élection des membres du Conseil d’Administration. Pour valablement délibérer, l’AGO doit se composer du 1/3 au moins des membres de l’assemblée présents ou représentés. Si ce quorum n’est pas atteint, l’assemblée est convoquée à nouveau à quinze jours d’intervalle et cette fois délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés mais uniquement sur les questions figurant à l’ordre du jour de la précédente assemblée.

Les délibérations sont prises à la majorité relative des voix des membres présents ou représentés.

 

Article 26 – L’assemblée générale extraordinaire

 

Elle peut modifier les statuts dans toutes leurs dispositions, sur proposition du C.A. ou sur celle du dixième des membres de l’assemblée qui est soumise au C.A. au moins trente jours avant la date de tenue de l’AGE.

Elle peut décider la dissolution anticipée, la prorogation de l’association, sa fusion ou son union avec d’autres associations du même genre ayant le même objet.

Pour valablement délibérer, l’AGE soit se composer de la moitié au moins des membres la composant, présents ou représentés. Si ce quorum n’est pas atteint, l’AGE est convoquée à nouveau à quinze jours d’intervalle et cette fois elle délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés mais uniquement sur les questions figurant à l’ordre du jour de la précédente assemblée.

Quel que soit le quorum, les délibérations de l’AGE sont prises à la majorité qualifié des 2/3 des voix des membres présents ou représentés.

 

Article 27 – Fonds de réserve

 

Afin d’une part de couvrir les engagements qu’elle supporte dans le cadre de son fonctionnement et d’autre part d’assurer sa pérennité, l’association a la faculté de constituer un fonds de réserve dont l’objet spécifique est de faire face à tout ou partie de ses obligations qu’elle pourrait souscrire, quelle qu’en soit la nature.

La décision de constituer ce fonds de réserve ainsi que son abondement, sont du ressort du bureau exécutif.

 

Article 28 – Procès verbal

 

Les délibérations des assemblées générales sont constatées par des procès verbaux inscrits sur le registre spécial et signés par le Président et le secrétaire de l’association.

 

 

Titre VI – Discipline – Dissolution – Liquidation – Règlement intérieur

 

Article 29 – Interdictions

 

Toute discussion politique ou religieuse est absolument interdite dans toutes les réunions de l’association.

 

 

Article 29 bis – Commission des Litiges

 

            Il est créé une commission des litiges dont l’objet est d’examiner et éventuellement de sanctionner tout comportement susceptible de nuire au bon fonctionnement du club.

Cette commission est composée de quatre à six membres élus par l’Assemblée Générale. La durée du mandat est de quatre ans. Les membres de cette commission ne doivent pas faire partie du Bureau exécutif du club et ne pas être salariés de l’Association. Le président de cette commission est élu par les membres de la commission.

La commission des litiges ne peut être saisie que par le Président du Club. Si cette commission prononce une sanction d’exclusion, le prévenu peut faire appel de cette sanction devant la CRED du comité auquel est affilié le club.

 

 

 

 

Article 30 – Motion de défiance

 

Une motion de défiance peut être déposée :

-       à l’encontre du bureau exécutif ou de l’un de ses membres,

-       à l’encontre du Conseil d’Administration ou de l’un de ses membres.

Pour être recevable, cette motion doit être déposée par 1/3 au moins des membres cotisants.

Le vote de défiance doit intervenir en assemblée générale ordinaire se tenant quinze jours au moins et trente jours au plus de la date plus un jour du dépôt de la motion au siège de l’association.

L’adoption de la motion à bulletin secret et à la majorité absolue des membres présents ou représentés entraîne la démission de l’organe ou de la personne en cause.

En cas de démission de l’ensemble du bureau exécutif ou de l’ensemble du Conseil d’Administration, il sera procédé à de nouvelles élections pour la durée du mandat restant à courir par l’assemblée générale ordinaire dans un délai maximum de vingt et un jours. Dans ce cas, l’intérim est assuré par le doyen des membres de l’assemblée.

 

Article 31 – Dissolution

 

En cas de dissolution pour quelque motif que ce soit, la liquidation est réalisée par le bureau exécutif.

 

Article 32 – Liquidation

 

Si après réalisation de l’actif de l’association, règlement du passif et des frais de liquidation, il subsiste un reliquat de trésorerie, celui-ci sera attribué par l’assemblée générale extraordinaire soit à une ou plusieurs associations de bridge soit à des œuvres sociales se rattachant directement à ces associations.

En aucun cas, les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leur apport, une part quelconque des biens de l’association.

 

Article 33 – Règlement intérieur

 

Le règlement intérieur est établi par le C.A. qui le fait approuver par l’assemblée générale. Il est destiné à préciser les divers points non fixés par les statuts, notamment ceux ayant trait à la gestion interne de l’association.

 

Article 34 – Formalités

 

Le C.A. remplira toutes les formalités de déclaration ou de publications prescrites par la loi ou la Fédération. Tous pouvoirs lui sont conférés à cet effet.

 

Article 35 – Statuts modifiés par l’AGE du 11 Juin 2015

 

 

 

 

 

           Le Président Jean Paul MOUQUET                                La Secrétaire  Martine PORTAL

 

 

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